Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEBICO
/
Groupe Sebico traitement et évacuation des fluides la maîtrise des éléments
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe Sebico traitement et évacuation des fluides la maîtrise des éléments
SOCIETE SEBICO (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99801384
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque Groupe Sebico traitement et évacuation des fluides la maîtrise des éléments

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe Sebico traitement et évacuation des fluides la maîtrise des éléments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEBICO domicilié(e) 36/40, RUE JEAN ALLEMANE, 93430 VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SEBICO - France.

La marque Groupe Sebico traitement et évacuation des fluides la maîtrise des éléments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Sebico traitement et évacuation des fluides la maîtrise des éléments est expirée depuis le 30 juin 2009.

SOCIETE SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Sebico tirage la maîtrise de l'air , Groupe Sebico assainissement la maîtrise de l'eau


SOCIETE SEBICO (SOCIETE ANONYME) - 36/40, RUE JEAN ALLEMANE, 93430 VILLETANEUSE - France - SIREN 542090899


SOCIETE SEBICO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Appareils de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Matériaux de construction métalliques Matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.